Ce que ce texte exige

Premier jet, en attente de relecture. Cette fiche dit ce que le texte exige, en français courant. Elle n'a pas encore été relue par Clément Pierrel. Le texte officiel et à jour est sur la source citée plus bas : lui seul fait foi.

À qui ça s'applique. Les constructions neuves, selon leur destination et leur calendrier d'entrée en vigueur.

• Un calcul réglementaire portant sur l'énergie, le confort d'été et l'impact carbone sur tout le cycle de vie.
• Des attestations de prise en compte au dépôt du permis et à l'achèvement.
• Des seuils qui se durcissent par paliers : une solution conforme aujourd'hui ne le sera plus au palier suivant.

Ce qu'il faut faire quand ce texte bouge

• Transmettre le texte à la maîtrise d'œuvre pour les chantiers en cours
• Vérifier les pièces du marché et les DTU visés
• Contrôler la date d'application : dépôt du permis, ou ouverture du chantier

Voir les textes officiels Enregistrer en PDF

Lire le texte officiel

La fiche ci-dessus est notre lecture du texte. Son texte intégral n’est pas encore publié sur le site : la base consolidée que notre robot sait relever ne couvre aujourd’hui que Code du travail, Code de la sécurité sociale, Code rural et de la pêche maritime. Pour celui-ci, le texte officiel et à jour est publié par l’État — lui seul fait foi et c’est à lui qu’il faut se référer en cas de doute ou de litige.

Voir les textes officiels

Cette référence couvre plusieurs textes : le lien mène au recueil officiel qui les publie — le site officiel de la réglementation environnementale, sur rt-re-batiment.developpement-durable.gouv.fr.

Les sources qui suivent ce domaine

• RE2020 — site officiel du ministère
• CSTB
• Boutique AFNOR — DTU et normes