Ce que ce texte exige

Premier jet, en attente de relecture. Cette fiche dit ce que le texte exige, en français courant. Elle n'a pas encore été relue par Clément Pierrel. Le texte officiel et à jour est sur la source citée plus bas : lui seul fait foi.

À qui ça s'applique. Les entreprises du bâtiment et des travaux publics.

• Des modes opératoires de référence : échafaudages, tranchées, levage, amiante, poussières.
• Elles ne créent pas d'obligation par elles-mêmes, mais elles définissent ce qui est raisonnablement faisable.
• Après un accident, l'écart à une recommandation connue pèse lourd dans l'appréciation de la faute.

Ce qu'il faut faire quand ce texte bouge

• Vérifier si l'opération exige un coordonnateur SPS et à quel niveau
• Mettre à jour le PGC, le PPSPS ou le plan de prévention
• Reprendre l'inspection commune préalable avec les entreprises

Voir les textes officiels Enregistrer en PDF

Lire le texte officiel

La fiche ci-dessus est notre lecture du texte. Son texte intégral n’est pas encore publié sur le site : la base consolidée que notre robot sait relever ne couvre aujourd’hui que Code du travail, Code de la sécurité sociale, Code rural et de la pêche maritime. Pour celui-ci, le texte officiel et à jour est publié par l’État — lui seul fait foi et c’est à lui qu’il faut se référer en cas de doute ou de litige.

Voir les textes officiels

Cette référence couvre plusieurs textes : le lien mène au recueil officiel qui les publie — les recommandations de l'OPPBTP, l'organisme de prévention du bâtiment, sur preventionbtp.fr.

Les sources qui suivent ce domaine

• OPPBTP
• INRS — BTP